Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAIN EN LIGNE, TERRAINS EN LIGNE, TERRAIN A BATIR EN LIGNE, TERRAIN.NET, TERRAINS A BATIR.NET
MAISON EN LIGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3988624
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2023
TERRAIN EN LIGNE, TERRAINS EN LIGNE, TERRAIN A BATIR EN LIGNE, TERRAIN.NET, TERRAINS A BATIR.NET de MAISON EN LIGNE

Présentation de la marque TERRAIN EN LIGNE, TERRAINS EN LIGNE, TERRAIN A BATIR EN LIGNE, TERRAIN.NET, TERRAINS A BATIR.NET

Déposée le 8 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON EN LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRAIN EN LIGNE, TERRAINS EN LIGNE, TERRAIN A BATIR EN LIGNE, TERRAIN.NET, TERRAINS A BATIR.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON EN LIGNE domicilié(e) ZA de l'orme Rond, 1 rue de l'Ormeteau - 77170 - SERVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 531 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON EN LIGNE, M. BOURNERIAS JEAN-MICHEL domicilié(e) ZA de l'orme Rond, 1 rue de l'Ormeteau - 77170 - SERVON - France.

La marque TERRAIN EN LIGNE, TERRAINS EN LIGNE, TERRAIN A BATIR EN LIGNE, TERRAIN.NET, TERRAINS A BATIR.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIN EN LIGNE, TERRAINS EN LIGNE, TERRAIN A BATIR EN LIGNE, TERRAIN.NET, TERRAINS A BATIR.NET est expirée depuis le 8 mars 2023.

MAISON EN LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : URBAN CONCEPT MAISONS URBAN CONCEPT MAISON EN LIGNE URBAN CONCEPT CONSTRUCTIONS URBAN CONCEPT , K@BANE MAISON BOIS KABANE CONCEPT BOIS CABANE MAISON BOIS C@BANE CAB@ANE KABANE OSSATURE BOIS , MAISON BOIS EN LIGNE, MAISON OSSATURE BOIS EN LIGNE, MAISON OSSATURE BOIS.NET, MAISON BOIS.NET , LES MAISONS DE MAçONS , LA MAISON FRANCAISE , MAISONS TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURES CONSTRUCTIONS TERRE ET DEMEURE


MAISON EN LIGNE, SAS - ZA de l'orme Rond, 1 rue de l'Ormeteau - 77170 - SERVON - France - SIREN 521531053


MAISON EN LIGNE, M. BOURNERIAS JEAN-MICHEL - ZA de l'orme Rond, 1 rue de l'Ormeteau - 77170 - SERVON - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.